Conditions générales

Les textes, documents et images mis en vente sur le site des éditions Vox in deserto sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier, et ce, dans leurs formes, finitions et présentations.

A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé –sauf disposition plus restrictive dudit Code- est permise. Toute autre utilisation constitutive de contre façon est passible des sanctions prévues par le même Code. Toute reproduction même partielle du catalogue en ligne des éditions Vox in deserto est strictement interdite, sauf autorisation préalable des éditions Vox in deserto.

Les associations, groupes ou organisations qui souhaitent disposer de plusieurs exemplaires des documents mis en ligne, doivent contacter les éditions Vox in deserto afin de pouvoir bénéficier d’une tarification spéciale.

Tous les ouvrages sont garantis conformes à la législation française et aux normes applicables en France.

Les éditions Vox in deserto déclinent toute responsabilité en cas d’infraction par utilisation, infraction (fraude, contrefaçon, etc…) du fait de l’acheteur ou d’un tiers receleur.

En raison du caractère spécifique de nos publications, désireux de conserver à la tradition toute l’exigence et la qualité de la transmission, nous exigeons que :

• Pour toutes les pièces concernant un grade supérieur au grade d’Apprenti, il est indispensable de joindre à la commande une pièce attestant du grade de l’intéressé.
• En achetant, tous les acquéreurs s’engagent “ipso facto” sur l’honneur à ne faire, ne faire faire et à ne laisser faire aucune copie des documents qu’ils acquièrent.